Mentions légales

Mentions légales

Informations éditeurs et contacts

Ce site Internet est édité par l’ASA Antibes
11, rue d’Alger
06600 Antibes
Tél : 04 93 61 78 66

Responsable du site : Gilbert Giraud
Hébergeur : Le site est hébergé par OVH
Adresse : 140 quai du Sartel – F-59100 Roubaix.

Modalités du site 

L’utilisation des services offerts par le site implique l’acceptation de ce qui est exposé ci-dessous. Ces indications sont susceptibles de modification, nous vous invitons à les consulter très régulièrement pour vérifier le contenu.

Responsabilité

L’ASA Antibes apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet des informations de qualité.

L’ASA Antibes ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. L’ASA Antibes se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

L’ASA Antibes ne représente pas, ne garantit pas, ne cautionne pas, ni ne détient aucune responsabilité sur des sites extérieurs pour lesquels il pourrait exister des liens depuis ce site ou vice-versa. Tout site extérieur que vous pouvez visiter à partir d’un lien hypertexte depuis ce site est en dehors du contrôle de L’ASA Antibes et vous le visitez à vos propres risques.

L’ASA Antibes ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Cookies

Un cookie est un petit fichier texte enregistré par un site Web sur votre disque dur. Les cookies n’endommagent nullement votre ordinateur et ne contiennent pas de virus. Les cookies de nos pages Web ne recueillent aucune donnée personnelle vous concernant. A tout moment, vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies par le biais du paramétrage de votre navigateur. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 30 jours.

En règle générale, nos sites Web contiennent des cookies uniquement à des fins d’évaluation statistique anonyme et pour améliorer la navigation des internautes. Si ces cookies devaient, en outre, être utiles dans des cas particuliers, vous en êtes informés à l’endroit correspondant.

Statistiques Web

Des statistiques de clics sont produites afin de permettre une amélioration constante de notre site Web. Les clics individuels sont enregistrés de façon anonyme et ne peuvent être réassociés à des utilisateurs spécifiques.

Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés

Nous protégeons votre vie privée. L’ASA Antibes protège votre vie privée à double titre. En accord avec nos mesures internes sur la confidentialité, nous transférons vos données, exclusivement aux sociétés distributeurs agréés membres du réseau commercial de l’ASA Antibes, pour leur permettre de vous contacter au plus tôt. D’autre part, conformément à la loi Informatique et Libertés (article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978), les données nominatives vous concernant que vous communiquerez sur le site FFSA ne seront utilisées à des fins commerciales et de marketing qu’avec votre agrément (article 13 de la loi 675/96 italienne).

Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, ainsi que du droit de vous opposer au traitement de ces données pour des motifs légitimes ou à leur utilisation à des fins de prospection, notamment commerciale.

Si vous souhaitez exercer ce droit veuillez-vous adresser à l’ASA Antibes, 11 rue d’Alger 06600 Antibes.

Copyright

Tout ce qui est contenu dans le site est protégé par copyright. Il est possible d’accéder à des données, images et textes à usage personnel exclusivement, la reproduction, modification ou publication, totale ou partielle, en est interdire quelles que soient les raisons. Toute utilisation des marques ou logos, sans le consentement écrit de l’ASA Antibes ou des tiers intéressés constitue une violation entraînant des poursuites judiciaires.

Les services ASA Antibes en ligne sont gratuits

L’utilisation du site est entièrement gratuite hors temps de connexion selon les conditions de votre fournisseur d’accès à Internet.

Accès au site 

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’ASA Antibes, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, l’ASA Antibes ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Modification des mentions légales et conditions d’utilisation

L’ASA Antibes se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.

CREDIT DU SITE

Le site a été conçu et développé par :

Arpanova
10, Parc Club du Millénaire
1 025 rue Becquerel
34000 Montpellier
www.arpanova.com
contact@arpanova.com